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Marques déposées par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA
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L'EXCELLENCE DE LA TOUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE DE LA TOUR
LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA

Numéro de dépôt :
3613008
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
L\'EXCELLENCE DE LA TOUR de LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA

Présentation de la marque L'EXCELLENCE DE LA TOUR

Déposée le 24 novembre 2008 par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « L'EXCELLENCE DE LA TOUR »

Le déposant est la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DES COLLINES DU GOLFE DE SAINT TROPEZ , LA NORADE , M Domaine des Marquets , LES COLLINES DU GOLFE , VIGNERO , CUVEE DES LICES , L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR , LES VIGNOBLES DU GOLFE


LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA - 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France - SIREN 783101892


LES FOULEURS DE SAINT PONS - 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 1 septembre 2009 - Rejet total n°505271 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).